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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NATURE
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BIONATURE L'EXIGENCE BIO
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BIONATURE L'EXIGENCE BIO
BIO NATURE, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
92445680
Date de dépôt :
11/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2022

Présentation de la marque BIONATURE L'EXIGENCE BIO

Déposée le 11 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NATURE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIONATURE L'EXIGENCE BIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO NATURE domicilié(e) Parc Altaïs, Rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France et immatriculée sous le numéro RCS 389 766 098 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HECKE domicilié(e) 10 rue d'Arménie, EUROPOLE, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France.

La marque BIONATURE L'EXIGENCE BIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445680.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BIONATURE L'EXIGENCE BIO est expirée depuis le 11 décembre 2022.

BIO NATURE a également déposé les autres marques suivantes : SODIBIO L'EXIGENCE BIO


BIO NATURE, Société à responsabilité limitée - Parc Altaïs, Rue Cassiopée - 74650 - CHAVANOD - France - SIREN 389766098


Cabinet HECKE - 10 rue d'Arménie, EUROPOLE, BP 1537 - 38025 - GRENOBLE cedex 1 - France


Errata - Publication au BOPI 1993-12

Inscription le 29 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°280337 - Publication au BOPI 1999-06-29

Renouvellement sans limitation le 5 novembre 2002 n°2230425 - Publication au BOPI 2002-11-05

Inscription le 8 avril 2003 - Rectification d'erreur matérielle;Changement d'adresse n°368046 - Publication au BOPI 2003-04-08

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2012 n°2510174 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-09-25

Inscription le 20 octobre 2016 - Transmission totale de propriété n°687552 - Publication le 18 nov. 2016 au BOPI 2016-10-20

Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires, produits alimentaires allégés, tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ou élaborés à partir de ces produits.Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires, produits alimentaires allégés, tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ou élaborés à partir de ces produits.Produits alimentaires diététiques, produits alimentaires, produits alimentaires allégés, tous ces produits étant issus de l'Agriculture Biologique ou élaborés à partir de ces produits

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.